- portée d'une disposition
- scope of a provision
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
portée d'une disposition
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Portee (musique) — Portée (musique) Pour les articles homonymes, voir Portée. Dans le solfège, la portée est un ensemble de cinq lignes horizontales permettant de représenter les hauteurs. Elle est destinée à recevoir les figures de notes et de silences, les clés,… … Wikipédia en Français
Portée musicale — Portée (musique) Pour les articles homonymes, voir Portée. Dans le solfège, la portée est un ensemble de cinq lignes horizontales permettant de représenter les hauteurs. Elle est destinée à recevoir les figures de notes et de silences, les clés,… … Wikipédia en Français
portée — (por tée) s. f. 1° Ancien terme de marine. Port d un navire. • Le maître qui aura déclaré son vaisseau d un plus grand port qu il n est.... sera tenu des dommages intérêts du marchand.... sera réputé y avoir erreur en la déclaration de la… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Disposition légale — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit … Wikipédia en Français
Disposition Des Notes Sur La Portée — Dans le solfège, la représentation des hauteurs utilise quatre types de signes : la portée, les figures de note, les clés et les altérations. Sommaire 1 Principes de notation 2 Lignes et interlignes supplémentaires … Wikipédia en Français
Disposition des notes sur la portee — Disposition des notes sur la portée Dans le solfège, la représentation des hauteurs utilise quatre types de signes : la portée, les figures de note, les clés et les altérations. Sommaire 1 Principes de notation 2 Lignes et interlignes… … Wikipédia en Français
Disposition des notes sur la portée — Dans le solfège, la représentation des hauteurs utilise quatre types de signes : la portée, les figures de note, les clés et les altérations. Sommaire 1 Principes de notation 2 Lignes et interlignes supplémentaires … Wikipédia en Français
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Titanic : Une aventure hors du temps — Pour les articles homonymes, voir Titanic (homonymie). Titanic Une aventure hors du temps Éditeur GTE Entertainment (USA) Europress (Europe) Développeur Cyberflix … Wikipédia en Français
COURS CONSTITUTIONNELLES — Dans tous les pays qui se sont dotés d’une Constitution écrite – ce qui est de loin le cas le plus fréquent –, celle ci est considérée comme la norme suprême. En cas de conflit, elle doit donc prévaloir sur toute règle de valeur inférieure, quel… … Encyclopédie Universelle
